Panier
Offerte ! Ajoutez un autre article de 300 € minimum et profitez de la Livraison suivie offerte
45 rue des Fontenelles
78920 Ecquevilly
Mentions légales
En vigueur en date du 28/07/2023
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l' »Utilisateur« , du site melk-motorcycles.com , ci-après le « Site« , les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales »
Article 1 - L'éditeur
L’édition du Site est assurée par MELK Motorcycles, SARL LOMI au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de 823 062 674 RCS Versailles sous le numéro 82306267400010 dont le siège social est situé au 45 rue des Fontenelles – 78920 Ecquevilly,
Numéro de téléphone 0139441266,
Adresse e-mail : contact@melk-motorcycles.com
N° de TVA intracommunautaire : FR72823062674
Le Directeur de la publication est Loïc LE BRESTEC
Le Propriétaire du site est SARL LOMI – MELK Motorcycles
ci-après l' »Éditeur« .
Article 2 - L'hébergeur
L’hébergeur du Site est la société o2switch, dont le siège social est situé au Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand, avec le numéro de téléphone : 0444446040 et peut être contacté à l’adresse mail : support@o2switch.fr ou commercial@o2switch.fr.
Article 3 - Accès au site
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.
Article 4 - Propriété intellectuelle et contrefaçons
SARL LOMI – Melk Motorcycles est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SARL LOMI – MELK Motorcycles. Les images et documents originaux (photographies notamment) n’appartenant pas à SARL LOMI – Melk Motorcycles, restent l’entière propriété de leur auteur, qui se verra mentionné en crédits.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Article 5 - Collecte des données
Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :
- par mail à l’adresse email contact@melk-motorcycles.com ;
- via le formulaire de contact ;
- via son espace personnel client ;
- par courrier à l’adresse du siège de l’entreprise.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil. Pour plus d’informations, se reporter aux CGV du site melk-motorcycles.com accessible à la rubrique « CGV »
Article 6 - Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site gotrip.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Versailles.
Un projet en tête ?
L'ensemble de l'équipe MELK est à votre écoute pour vous guider.
Préparateur moto Harley-Davidson depuis 2016 à l'ouest de Paris.
E-shop
Rubriques
À propos